Publié le 29 août 2023 1739 téléchargements
20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1917 téléchargements
20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1942 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 1910 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1814 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1663 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1749 téléchargements
20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
Publié le 23 avril 2024 1452 téléchargements
240419_feuillet_padd_88075.pdf
Publié le 5 décembre 2017 10540 téléchargements
DeliberationConseilMunicipal.pdf
Publié le 1 juin 2017 3862 téléchargements
Arrete.PDF
Publié le 30 mai 2017 3323 téléchargements
avis au public.pdf
Avis au public
Publié le 30 mai 2017 Modifié le 26 juin 2017 19530 téléchargements
Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
Publié le 30 mai 2017 3406 téléchargements
Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
Publié le 30 mai 2017 5033 téléchargements
Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
Publié le 13 octobre 2015 3193 téléchargements
EnquetePublique.pdf
Publié le 5 décembre 2017 10861 téléchargements
Presentation_revisionPLU.pdf
Publié le 23 avril 2024 1575 téléchargements
expo1_demarche_240419_88269.pdf
Publié le 23 avril 2024 1669 téléchargements
expo2_padd_240519_88075.pdf
Publié le 6 avril 2023 2278 téléchargements
Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
Publié le 9 mars 2024 1881 téléchargements
La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 11439 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 19231 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 26182 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 10692 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 15235 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 10398 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
Publié le 30 août 2016 11172 téléchargements
PLU_OAP.pdf
Publié le 14 août 2015 Modifié le 30 janvier 2025 10655 téléchargements
PLU_Orientation d'aménagement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 14 août 2015 3331 téléchargements
UA.pdf
Publié le 30 août 2016 Modifié le 30 août 2016 9511 téléchargements
PLU_UA.pdf
Publié le 14 août 2015 28369 téléchargements
PLU_UB.pdf
Publié le 14 août 2015 31097 téléchargements
PLU_UC.pdf
Publié le 14 août 2015 10130 téléchargements
PLU_UD.pdf
Publié le 14 août 2015 9773 téléchargements
PLU_UE.pdf
Publié le 14 août 2015 9942 téléchargements
PLU_UY.pdf
Publié le 21 juillet 2015 9446 téléchargements
PPRi_Aleas.pdf
Publié le 21 juillet 2015 9403 téléchargements
PPRI_arrete_pref.pdf
Publié le 21 juillet 2015 9972 téléchargements
PPRi_Enjeux.pdf
Publié le 21 juillet 2015 13355 téléchargements
PPRi_Presentation.pdf
Publié le 21 juillet 2015 10801 téléchargements
PPRi_Reglement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 11312 téléchargements
PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 9755 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 12920 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf