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20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
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20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1450 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 1367 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
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20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
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20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
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20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
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240419_feuillet_padd_88075.pdf
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DeliberationConseilMunicipal.pdf
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Arrete.PDF
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avis au public.pdf
Avis au public
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Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
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Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
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Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
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EnquetePublique.pdf
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Presentation_revisionPLU.pdf
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expo1_demarche_240419_88269.pdf
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expo2_padd_240519_88075.pdf
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Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
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La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 10916 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 18352 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
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PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 10182 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 15042 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 9831 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
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PLU_OAP.pdf
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PLU_Orientation d'aménagement.pdf
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UA.pdf
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PLU_UA.pdf
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PPRi_Presentation.pdf
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PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 9271 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 12446 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf