Publié le 29 août 2023 1345 téléchargements
20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
Publié le 9 septembre 2024 878 téléchargements
20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 966 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 904 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 875 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 742 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 799 téléchargements
20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
Publié le 23 avril 2024 1039 téléchargements
240419_feuillet_padd_88075.pdf
Publié le 5 décembre 2017 9628 téléchargements
DeliberationConseilMunicipal.pdf
Publié le 1 juin 2017 3465 téléchargements
Arrete.PDF
Publié le 30 mai 2017 2943 téléchargements
avis au public.pdf
Avis au public
Publié le 30 mai 2017 Modifié le 26 juin 2017 19085 téléchargements
Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
Publié le 30 mai 2017 3002 téléchargements
Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
Publié le 30 mai 2017 4592 téléchargements
Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
Publié le 13 octobre 2015 2804 téléchargements
EnquetePublique.pdf
Publié le 5 décembre 2017 9921 téléchargements
Presentation_revisionPLU.pdf
Publié le 23 avril 2024 1152 téléchargements
expo1_demarche_240419_88269.pdf
Publié le 23 avril 2024 1239 téléchargements
expo2_padd_240519_88075.pdf
Publié le 6 avril 2023 1837 téléchargements
Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
Publié le 9 mars 2024 1431 téléchargements
La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 10413 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 17455 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 25139 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 9682 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 14833 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 9301 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
Publié le 30 août 2016 10127 téléchargements
PLU_OAP.pdf
Publié le 14 août 2015 9625 téléchargements
PLU_Orientation d'aménagement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 14 août 2015 2908 téléchargements
UA.pdf
Publié le 30 août 2016 Modifié le 30 août 2016 8482 téléchargements
PLU_UA.pdf
Publié le 14 août 2015 27064 téléchargements
PLU_UB.pdf
Publié le 14 août 2015 29831 téléchargements
PLU_UC.pdf
Publié le 14 août 2015 8990 téléchargements
PLU_UD.pdf
Publié le 14 août 2015 8792 téléchargements
PLU_UE.pdf
Publié le 14 août 2015 8907 téléchargements
PLU_UY.pdf
Publié le 21 juillet 2015 8478 téléchargements
PPRi_Aleas.pdf
PPRI_arrete_pref.pdf
Publié le 21 juillet 2015 8991 téléchargements
PPRi_Enjeux.pdf
Publié le 21 juillet 2015 12342 téléchargements
PPRi_Presentation.pdf
Publié le 21 juillet 2015 9776 téléchargements
PPRi_Reglement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 10323 téléchargements
PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 8843 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 11993 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf