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20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
Publié le 5 décembre 2017 8074 téléchargements
DeliberationConseilMunicipal.pdf
Publié le 1 juin 2017 2741 téléchargements
Arrete.PDF
Publié le 30 mai 2017 2308 téléchargements
avis au public.pdf
Avis au public
Publié le 30 mai 2017 Modifié le 26 juin 2017 8284 téléchargements
Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
Publié le 30 mai 2017 2277 téléchargements
Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
Publié le 30 mai 2017 3913 téléchargements
Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
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EnquetePublique.pdf
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Presentation_revisionPLU.pdf
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Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
Publié le 9 mars 2024 454 téléchargements
La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 8817 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 14802 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 13240 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 8046 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 6956 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 7854 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
Publié le 30 août 2016 8677 téléchargements
PLU_OAP.pdf
Publié le 14 août 2015 8041 téléchargements
PLU_Orientation d'aménagement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 14 août 2015 2261 téléchargements
UA.pdf
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PLU_UA.pdf
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PLU_UB.pdf
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PPRi_Aleas.pdf
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PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 7371 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 10631 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf