Publié le 5 décembre 2017 6666 téléchargements
DeliberationConseilMunicipal.pdf
Publié le 1 juin 2017 2103 téléchargements
Arrete.PDF
Publié le 30 mai 2017 1736 téléchargements
avis au public.pdf
Avis au public
Publié le 30 mai 2017 Modifié le 26 juin 2017 2345 téléchargements
Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
Publié le 30 mai 2017 1646 téléchargements
Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
Publié le 30 mai 2017 3282 téléchargements
Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
Publié le 13 octobre 2015 1504 téléchargements
EnquetePublique.pdf
Publié le 5 décembre 2017 7168 téléchargements
Presentation_revisionPLU.pdf
Publié le 6 avril 2023 490 téléchargements
Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
Publié le 14 août 2015 7349 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 12617 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 7345 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 6391 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 3089 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 6584 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
Publié le 30 août 2016 7332 téléchargements
PLU_OAP.pdf
Publié le 14 août 2015 6625 téléchargements
PLU_Orientation d'aménagement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 14 août 2015 1719 téléchargements
UA.pdf
Publié le 30 août 2016 Modifié le 30 août 2016 5846 téléchargements
PLU_UA.pdf
Publié le 14 août 2015 7878 téléchargements
PLU_UB.pdf
Publié le 14 août 2015 10428 téléchargements
PLU_UC.pdf
Publié le 14 août 2015 6165 téléchargements
PLU_UD.pdf
Publié le 14 août 2015 5971 téléchargements
PLU_UE.pdf
Publié le 14 août 2015 6016 téléchargements
PLU_UY.pdf
Publié le 21 juillet 2015 5927 téléchargements
PPRi_Aleas.pdf
Publié le 21 juillet 2015 5923 téléchargements
PPRI_arrete_pref.pdf
Publié le 21 juillet 2015 6484 téléchargements
PPRi_Enjeux.pdf
Publié le 21 juillet 2015 9416 téléchargements
PPRi_Presentation.pdf
Publié le 21 juillet 2015 7152 téléchargements
PPRi_Reglement.pdf
Publié le 21 juillet 2015 7484 téléchargements
PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 5999 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 9319 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf