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20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
Publié le 9 septembre 2024 668 téléchargements
20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 764 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 706 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 697 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 568 téléchargements
20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
Publié le 9 septembre 2024 596 téléchargements
20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
Publié le 23 avril 2024 959 téléchargements
240419_feuillet_padd_88075.pdf
Publié le 5 décembre 2017 9444 téléchargements
DeliberationConseilMunicipal.pdf
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Arrete.PDF
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avis au public.pdf
Avis au public
Publié le 30 mai 2017 Modifié le 26 juin 2017 18349 téléchargements
Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
Publié le 30 mai 2017 2920 téléchargements
Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
Publié le 30 mai 2017 4514 téléchargements
Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
Publié le 13 octobre 2015 2723 téléchargements
EnquetePublique.pdf
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Presentation_revisionPLU.pdf
Publié le 23 avril 2024 1074 téléchargements
expo1_demarche_240419_88269.pdf
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expo2_padd_240519_88075.pdf
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Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
Publié le 9 mars 2024 1334 téléchargements
La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 10203 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 17104 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 24280 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 9460 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 14310 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 9125 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
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PLU_OAP.pdf
Publié le 14 août 2015 9426 téléchargements
PLU_Orientation d'aménagement.pdf
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UA.pdf
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PLU_UA.pdf
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PLU_UB.pdf
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PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 8675 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 11826 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf