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20230809 RELAIS DE TELEPHONIE MOBILE DOSSIERS D INFORMATIONS.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1172 téléchargements
20240131 Annexe PADD La Bresse.pdf
Publié le 9 septembre 2024 1252 téléchargements
20240131 REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES (PADD).pdf
Publié le 9 septembre 2024 1174 téléchargements
20240410-Annexe PADD La Bresse.pdf
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20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic complémentaire PADD-Deliberation.pdf
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20240410-Annexe REVISIONDUPLUDELABRESSE-diagnostic PADD-Deliberation.pdf
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20240410 - REVISION DU PLU DE LA BRESSE-PADD Délibération.pdf
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240419_feuillet_padd_88075.pdf
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DeliberationConseilMunicipal.pdf
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Arrete.PDF
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avis au public.pdf
Avis au public
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Avis des personnes publiques.pdf
Avis des personnes publiques
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Note de présentation non technique.PDF
Note de présentation non technique
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Notice de présentation.pdf
Notice de présentation
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EnquetePublique.pdf
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Presentation_revisionPLU.pdf
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expo1_demarche_240419_88269.pdf
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expo2_padd_240519_88075.pdf
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Feuillet information-PLU-La Bresse.pdf
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La Bressse-enquete_economique_88075.pdf
Publié le 14 août 2015 10701 téléchargements
PLU_A.pdf
Publié le 31 août 2015 18021 téléchargements
planPLU.jpg
Le plan zoomable du PLU
Publié le 14 août 2015 25441 téléchargements
PLU_IAU.pdf
Publié le 14 août 2015 9967 téléchargements
PLU_IIAU.pdf
Publié le 14 août 2015 14959 téléchargements
PLU_N.pdf
Publié le 12 octobre 2017 Modifié le 12 octobre 2017 9621 téléchargements
PLU N 11 sept 2017.pdf
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PLU_OAP.pdf
Publié le 14 août 2015 Modifié le 30 janvier 2025 9938 téléchargements
PLU_Orientation d'aménagement.pdf
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UA.pdf
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PLU_UA.pdf
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PLU_UB.pdf
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PLU_UY.pdf
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PPRi_Aleas.pdf
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PPRi_Zonage_Reglementaire.pdf
Publié le 21 juillet 2015 Modifié le 31 août 2015 9091 téléchargements
preemption.pdf
Le droit de préemption, validé par le Conseil Municipal
Publié le 13 février 2019 12239 téléchargements
Revision PLU - Diagnostic janvier 2019.pdf